ACCORD ENTRE L'UTILISATEUR ET BK69-Le Site

Les sites Web dits par BK69 vous sont proposs sous la condition de l'acceptation pleine et entire des prsentes conditions d'utilisation. Votre navigation sur la synergie des sites BK69.fr, BK69.com, BK69.eu constitue l'acceptation inconditionnelle des prsentes. De plus, des conditions additionnelles peuvent tre mentionnes pour l'utilisation de services spcifiques ; conditions mentionnes sur ces services et qui ncessitent un accord express des utilisateurs, sans prjudice des prsentes. Les prsentes sont applicables sur l'ensemble des sites dits par BK69, reconnaissables au fait qu'elles figurent sur chacun.

MAJORITE

Les services de BK69-Le Site sont exclusivement rservs aux personnes majeures, ayant atteint l'ge lgal dans le pays partir duquel ils se connectent au site BK69.fr -Le Site et/ou utilisent les services proposs par BK69-Le Site. Les utilisateurs s'engagent :
- ne pas se connecter aux sites dits par BK69-Le Site en prsence de mineurs,
- ne pas transmettre des mineurs tout ou partie du contenu de ces sites et des services de BK69-Le Site,
- ne pas encourager des mineurs se connecter ces sites
- mettre en place un systme de verrouillage, de filtrage ou tout autre moyen empchant l'accs par des mineurs aux services de BK69-Le Site.

Aussi, vous vous engagez utiliser tous les moyens existants pour empcher l'accs de nos services tout mineur partir de votre ordinateur. Nous vous invitons quiper votre ordinateur notamment d'un logiciel de contrle parental scurisant l'accs depuis votre poste un site qui contient potentiellement des contenus adultes . Nous vous conseillons le logiciel dit par l'ICRA (Association de classification du Contenu de l'Internet qui runit des acteurs de l'Internet : FAI, Editeurs, personnalits civiles.). Le logiciel est tlchargeable gratuitement sur www.icra.org

VIE PRIVEE ET PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Scurit des quipements

BK69-Le Site en tant qu'diteur de sites destination de la communaut Gay et Lesbienne s'engage protger les informations personnelles sur Internet. Soucieuse de la protection de la vie prive de ses utilisateurs, BK69-Le Site a dvelopp et utilise des quipements scuriss et protgs dessein de garantir la confidentialit de ces informations.

Donnes ncessaires / non divulgation des donnes nominatives

Certains services de BK69-Le Site ncessitent la fourniture par l'utilisateur de donnes le concernant (dpartement, rgion, ville, adresse email, numro de tlphone). Ces donnes sont ncessaires pour l'optimisation et la personnalisation des services proposs, l'accs un service spcifique ou quand vous demandez un service particulier tel que la participation un jeu-concours par exemple.

Certains services, notamment les services de dialogue en direct ncessitent une certification. Pour ce faire, vous dlivrez BK69-Le Site votre adresse email. Aprs rception d'un message de demande de confirmation sur votre bote de rception, BK69-Le Site vous adresse un reu dinscription avec votre code. La certification sera opre directement sur le site grce ce code. Vous reconnaissez galement lors de la certification que vous acceptez d'tre abonn aux infos ou services de BK69-Le Site et de recevoir sur votre boite de rception des propositions commerciales de partenaires de BK69-Le Site.

Dans tous les cas, vous pouvez dcocher la demande d'envoi de la newsletter et des propositions commerciales, ou vous pouvez demander tre dsabonn de la newsletter BK69-Le Site et ne pas recevoir de propositions commerciales. Vous admettez alors que vous ne disposerez plus de l'accs aux services de dialogues en direct et aux services de diffusion d'annonces en ligne. De plus, l'ensemble des donnes vous concernant seront supprimes de nos bases (annonces, portraits, comptes chat, comptes photos...).

En cas de transfert partiel ou total (transfert dans tous les cas temporaire et rpondant aux prescriptions lgales et rglementaires en matire de protection des donnes nominatives et de scurit informatique) de donnes nominatives des partenaires commerciaux, celles-ci restent la pleine proprit de BK69-Le Site, seul apte permettre l'accs, la modification et la suppression de tout ou partie des informations rcoltes.

Donnes Fournies / Proprit /Autorisation / Vracit

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Toutefois, en affichant des messages, en tlchargeant des fichiers vers un serveur (Photos), en saisissant des donnes, ou en vous engageant dans toute autre forme de communication, vous autorisez BK69-Le Site, ses filiales et les titulaires de sous licences concerns utiliser vos envois dans le cadre de leurs activits sur Internet (y compris notamment, tous les Sites/Services BK69-Le Site).

Vous reconnaissez octroyer BK69-Le Site, sans ddommagement ou contrepartie quelconque, pour les besoins des Services et sites dits par ce dernier, le droit de copier, distribuer, transmettre, diffuser publiquement, reprsenter, reproduire, publier, traduire et reformater vos envois, publier les donnes ncessaires l'dition des services et sites BK69-Le Site, et sous concder ces droits tout fournisseur d'un site ou service BK69-Le Site et/ou tout prestataire de service de BK69-Le Site.

Vous garantissez BK69-Le Site de la vracit de l'intgralit des donnes que vous lui fournissez pour les besoins des services et sites dits par BK69-Le Site.

Accs / Modification / Suppression

Conformment aux dispositions de la loi "Informatique et Liberts" du 6 janvier 1978 ou toute autre loi qui lui serait substitue, vous bnficiez d'un droit d'accs, de rectification ou de radiation des informations vous concernant. Pour se faire, si vous ne pouvez accder ces donnes, les modifier ou les supprimer directement, vous pouvez nous contacter l'adresse email suivante : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou bien par tlphone aux jours ouvrs, horaires et numros donns sur le site.

Cookies

Les cookies sont des morceaux d'information qu'un site Internet envoie sur le disque dur de votre ordinateur pour en garder trace. Pour certains services de BK69-Le Site, notamment le service de dialogue en direct, des cookies sont utiliss pour permettre aux internautes d'utiliser le service postrieurement sans qu'il leur soit ncessaire d'effectuer une nouvelle saisie des donnes les concernant. Les cookies ne reconnaissent que l'ordinateur partir duquel la premire utilisation du service a t effectu et non les donnes elles mmes. Si un utilisateur ne dsire pas qu'un cookie soit install sur son ordinateur, il suffit de refuser la demande d'enregistrement au service ou de configurer l'ordinateur pour qu'il n'accepte pas les cookies.

Responsabilit de BK69-Le Site

LA RESPONSABILITE DE BK69-Le Site NE SAURAIT ETRE ENGAGEE DU FAIT D'Une EXTRACTION FRAUDULEUSE DE TOUT OU PARTIE DES DONNEES NOMINATIVES DETENUES PAR CITEGAY ET DES CONSEQUENCES D'Une UTILISATION DOMMAGEABLE QUI POURRAIT EN DECOULER.

UTILISATION A DES FINS PERSONNELLES ET NON COMMERCIALES

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Les sites dits par BK69-Le Site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant des sites de tiers, qu'il s'agisse de sites de partenaires conomiques ou de sites d'utilisateurs de BK69-Le Site qui souhaitent faire connatre leurs sites personnels. BK69-Le Site se rserve le droit discrtionnaire de refuser ou de supprimer un lien hypertexte s'il est jug contraire ses intrts moraux ou conomiques. De plus, vous vous engagez si vous insrez un lien renvoyant votre site personnel, ce que celui-ci soit conforme l'ensemble de la lgislation et de la rglementation existante et en vigueur. La responsabilit de BK69-Le Site ne saurait tre recherche si votre site contrevient une disposition lgale en vigueur.

BK69-Le Site ne peut pas exercer un contrle complet et permanent de l'ensemble des sites sur lesquels des liens hypertextes renvoient. AUSSI, SA RESPONSABILITE NE SAURAIT ETRE RECHERCHEE QUANT AU CONTENU DES SITES TIERS, DE LEURS EVENTUELS MODIFICATIONS OU MISES A JOUR. VOUS RECONNAISSEZ QUE BK69-Le Site N'EST PAS RESPONSABLE DE LA DIFFUSION ET/OU D'UN FONCTIONNEMENT DEFECTUEUX D'UN SITE LIE. L'insertion d'un lien sur un site de BK69-Le Site n'implique pas que BK69-Le Site approuve le contenu du site li.

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UTILISATION ILLICITE OU INTERDITE

Vous pouvez utiliser les services des sites dits par BK69-Le Site la double condition de respecter l'ensemble de la lgislation existante sur le territoire partir duquel vous vous connectez, et de respecter l'ensemble des dispositions des prsentes.

Vous ne devez pas utiliser les services de BK69-Le Site des fins illicites, interdites par les prsentes ou des fins trangres aux fonctions des services proposs.

Ainsi, titre d'exemples et sans que cette liste soit limitative, vous ne pouvez pas :

- Utiliser les services des sites dits par BK69-Le Site en rapport avec des sondages, des concours, des systmes pyramidaux, des chanes de lettres, des courriers non sollicits, des courriers indsirables, ou des messages rpts (de caractre commercial ou autre).

- Diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque, ni violer les droits d'autrui d'une autre manire (notamment les droits de la personne, y compris le droit la vie prive).

- Publier, poster, tlcharger vers un serveur, enregistrer, distribuer ou dissminer tout sujet, nom, lment ou information inappropri, insultant l'gard de croyances religieuses ou thiques, diffamatoire, obscne, indcent, illicite ou portant atteinte tout droit, notamment les droits de proprit intellectuelle.

- Tlcharger vers un serveur des fichiers qui contiennent des logiciels ou autres lments protgs par le droit de la proprit intellectuelle (ou par les droits de la personne, en ce compris le droit la vie prive), moins que vous ne dteniez lesdits droits, que vous n'exerciez un contrle licite sur ceux-ci, ou que vous n'ayez reu toutes les autorisations ncessaires.

- Promouvoir, offrir la vente ou acheter tout bien ou service dans un but commercial, moins que le service propos par BK69-Le Site n'autorise expressment de tels messages.

- Restreindre ou empcher l'utilisation et la jouissance des services de BK69-Le Site par tout autre utilisateur.

- Violer tout code de conduite ou toutes autres instructions pouvant s'appliquer un service de BK69-Le Site particulier.- Recueillir ou collecter d'une quelconque manire des informations relatives autrui, y compris les photographies ou adresses de messagerie.

- Violer les lois et rglements applicables en France et sur le territoire partir duquel vous vous connectez.

- Se crer une fausse identit dans l'intention de tromper autrui.

- Usurper une identit existante dans l'intention de tromper autrui.

- Attenter aux intrts moraux et/ou patrimoniaux de BK69-Le Site

Aussi, BK69-Le Site se rserve le droit discrtionnaire de supprimer en tout ou partie les annonces, messages publics, C.V. des chatteurs et/ou les photographies diffuses par les picseurs et/ou les pseudos ainsi que tout autre donne que vous souhaitiez voir diffuser, sans notification pralable et pour quelque motif que ce soit, sans que sa responsabilit puisse tre recherche de ce fait.

Il est encore rappel aux utilisateurs du site Internet BK69.fr, BK69.com ; BK69.eu, des services de dialogues en direct, d'annonces ou de profils que les contenus, pseudos, photographies, incitant directement ou indirectement la prostitution, la pdophilie et tout autre cas prohib par la rglementation en vigueur sur le territoire franais et/ou sur le territoire partir duquel vous vous connectez sont strictement interdits, notamment l'atteinte la vie prive, aux droits d'un tiers, un droit de la proprit intellectuelle...

BK69-Le Site se rserve le droit discrtionnaire de vous retirer tout moment l'accs tout ou partie de ses services, sans notification pralable et pour quelque motif que ce soit, sans que sa responsabilit puisse tre recherche de ce fait ou qu'il y ai quelconque remboursement en tout ou partie des sommes ventuellement perues au titre d'un abonnement payant.

LA RESPONSABILITE DE BK69-Le Site NE SAURAIT ETRE RECHERCHEE EN CAS DE MANQUEMENT CES CONDITIONS ET/OU SI VOUS NE RESPECTEZ PAS LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR. BK69-Le Site vous incite la plus grande vigilance quant aux informations personnelles d'identification que vous pourriez communiquer lors de vos dialogues et changes lectroniques sur les services de BK69-Le Site.

SERVICES DE RENCONTRE (DIALOGUES/ANNONCES/PROFILS)

Identifiants / Compte Utilisateur Personnel / Confidentialit

Lors de la cration de votre Compte utilisateur des services de rencontre, BK69-Le Site vous fournira un identifiant et vous choisirez un mot de passe et un pseudonyme permettant d'accder aux services.

Cet identifiant, pseudo et ce mot de passe sont strictement confidentiels et personnels. Vous vous engagez ne pas les communiquer un tiers. De plus, vous vous engagez rendre leur connaissance impossible par un tiers en veillant ce qu'il ne puisse tre connu. Vous devez avertir immdiatement BK69-Le Site dans le cas o un tiers aurait eu connaissance, frauduleusement ou volontairement, de votre fait ou de celui de votre ngligence, de ces donnes. AUSSI, EN CAS D'UTILISATION FRAUDULEUSE ET/OU DOMMAGEABLE DE VOTRE COMPTE UTILISATEUR, LA RESPONSABILITE DE CITEGAY NE SAURAIT ETRE RECHERCHEE.

Finalit / Modration

BK69-Le Site vous informe que les services de dialogues en direct ont leurs finalits autonomes et indpendantes.

En effet, les services de rencontre sont destins vous permettre de dialoguer, communiquer, avec d'autres utilisateurs des fins amicales et/ou de rencontre. Aussi, les donnes qui y figurent ne peuvent tre collectes ou utilises d'autres fins.

Les services de rencontre comportent des modrateurs qui peuvent tout moment supprimer votre accs et, en tout ou partie, les donnes que vous communiquez de manires publique si elles ne sont pas en relation avec les finalits du service, la ligne ditorial du service ou qui serait contraire la loi et/ou aux prsentes conditions d'utilisation.

Donnes Collectes/ Publies / Accs / Modification

Les donnes collectes et/ou publies sur les Services de rencontre sont collectes directement en ligne auprs de l'utilisateur lors de la cration de son compte et/ou de ses identits et donnes et/ou modifications de ces dernires.

Vous disposez d'un accs l'intgralit de ces donnes, une fois connect avec vos identifiants (Login et Mot de Passe), sur l'interface de gestion de votre compte.

Vous pouvez Modifier l'intgralit de ces donnes partir de cette rubrique.


Rubrique Contacts / Rubrique Bloc Note / Liste des Rcemment venus

Pour ne pas perdre le fil de vos conversations et retrouver plus simplement vos amis en ligne, vous disposez d'une Rubrique Contacts sur laquelle vous pouvez vrifier si les utilisateurs que vous avez inscrits comme contacts sont connects ou non. A contrario cette rubrique recense les utilisateurs que vous avez Zapps ou boycotts .

Vous reconnaissez en utilisant nos services de dialogues en direct que des utilisateurs peuvent leurs discrtions vous inclure dans leur liste de contacts.

La rubrique Bloc Note permet de copier un message reu. Vous reconnaissez en utilisant nos services de dialogues en direct que des utilisateurs peuvent leurs discrtions copier un message que vous leur envoyez dans cette rubrique.


SERVICES SOUMIS ABONNEMENT PAYANT

Certains services et/ou contenus proposs par BK69-Le Site peuvent tre soumis un abonnement. Vous certifiez dans ce cas que vous avez au moins 18 ans et que les informations que vous communiquez BK69-Le Site sont exactes et vridiques. BK69-Le Site est en charge de la prescription directement, ou indirectement via un prestataire technique rpondant aux mmes exigences de scurit informatique et de confidentialit des donnes.

L'abonnement est ouvert directement en ligne sur des pages ddis et scurises par un protocole de cryptage avec paiement par Carte Bancaire. L'abonnement peut s'oprer galement par tlphone (CB) ou courrier par chque ou mandat postal. (Cf conditions envois en ligne)

L'accs aux services soumis abonnement payant s'effectue directement et immdiatement aprs la souscription de l'abonnement en ligne ou ds traitement et validation de la demande d'abonnement par les services de BK69-Le Site en cas de souscription par tlphone, chque ou mandat postal.

Le dsabonnement n'ouvre pas droit remboursement en tout ou partie des sommes verses au titre de l'abonnement.

De plus, en cas de cessation d'activit de BK69-Le Site ou d'ouverture d'une procdure collective l'encontre de BK69-Le Site, vous reconnaissez que vous ne pourrez pas demander le remboursement en tout partie des sommes verses au titre de l'abonnement. Notamment, vous acceptez expressment de ne pas rclamer le remboursement prorata temporis de votre abonnement entre la date de cessation d'activit ou d'ouverture d'une procdure collective et la date originale de fin de votre abonnement.


Cas des Abonnements dure dtermine :

Pour les tarifications et conditions, reportez vous au pages de choix et dinscriptions aux abonnements.

Les abonnements dure dtermine NE SONT EN AUCUN CAS RENOUVELLES AUTOMATIQUEMENT ET CESSENT A EXPIRATION DE L'ABONNEMENT. Ils sont rsiliables avant terme sur simple demande Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par crit BK69, Service Abonnement, 1 rue de thou, F-69001 LYON.

Afin de nous garantir que vous tes le titulaire lgitime du compte dsabonner, il convient de mentionner dans votre demande votre identifiant unique de compte, l'adresse email lie votre compte, votre login et votre mot de passe.

Le titulaire du compte dsabonn sera inform par courrier lectronique de la rsiliation ou de la confirmation de la rsiliation de son abonnement avant terme. La rsiliation anticipe prend effet la date de traitement de la demande de dsabonnement par nos services.


GESTION DES PHOTOS, VIDEOS, SUPPORTS IMAGES

Certains services vous permettent de diffuser en public ou d'envoyer en priv des photographies, vidos personnelles. Si vous dsirez utiliser ces services ces fins, vous assurez BK69-Le Site que ces photographies sont votre pleine et unique proprit. La cration d'un compte photo et/ou l'insertion d'une de vos photographies marque votre acceptation leur diffusion sur l'ensemble de la synergie du site BK69-Le Site et ceci pour une dure indtermine.

En cas de pluralit de personnes sur une de vos photographies, vous assurez BK69-Le Site que vous avez recueilli pralablement leur insertion et/ou diffusion l'accord expresse de toutes les personnes intresses. LA RESPONSABILITE DE BK69-Le Site NE SAURAIT ETRE RECHERCHEE EN CAS DE DEFAUT D'ACCORD DES TIERS PRESENTS SUR VOS PHOTOGRAPHIES ET VOUS VOUS ENGAGEZ ASSUMER SEUL LES EVENTUELLES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE LA DIFFUSION DE CES PHOTOGRAPHIES.

La ligne ditoriale de BK69-Le Site diffre en fonction des services utiliss. Aussi, BK69-Le Site a mis en place un systme de classement des photographies, antrieur leurs diffusions. Par l'utilisation de ces services et/ou la cration de votre compte photographie vous acceptez par avance le classement. Vous reconnaissez ainsi que vos photographies peuvent tre diffuses sur tout ou partie de la synergie du site BK69-Le Site et/ou des services proposs.

SECURITE

Par mesure de scurit et de qualit du service, BK69-Le Site supprimera toutes les donnes lies votre compte en cas de non utilisation de ce dernier de manire continue pendant une dure prolonge. Le dlai commence la date de dernire utilisation du compte.

Nous rappelons galement que en cas de dialogues via les services de BK69-Le Site qui aboutiraient une rencontre physique, il convient, dans la mesure o l'identit, la qualit et les intentions relles de chacune ne peuvent tre pralablement connues, de respecter des rgles lmentaires de scurit. Ainsi, il est prfrable d'avertir un proche de toute rencontre en lui indiquant des donnes concernant la personne rencontrer, la date, l'heure et le lieu de cette rencontre. Il est galement fortement conseill de prfrer une rencontre dans le lieu BK69-le Klub li ce site ou dans un lieu public (extrieur, bar, restaurant.) que directement son domicile.

CARACTERISTIQUES ET LIMITES DU RESEAU INTERNET

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Nous vous rappelons que pour des besoins imprieux de maintenance informatique et technique, il peut tre procd des interruptions temporaires de la diffusion des sites Internet que nous ditons, des sites lis et/ou de tout ou partie des services proposs. CES INTERRUPTIONS NE SAURAIENT ENGAGER NOTRE RESPONSABILITE ET/OU NE PEUVENT ETRE CONSTITUTIVES D'UN DEFAUT D'EXECUTION DE NOS PRESTATIONS.

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